ORDRE DU JOUR
1/ Informations et décisions prises par Monsieur Le Maire dans le cadre de ses délégations
2/ a) Budget Principal – Approbation du compte de Gestion 2012 établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
b) Budget de l’Office de Tourisme – Approbation du compte de Gestion 2012 établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
c) Budget Plan d’Aménagement d’Ensemble – Approbation du compte de Gestion 2012 établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
d) Budget du Port de Plaisance – Approbation du compte de Gestion 2012 établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
3/ a) Délibération du Conseil Municipal sur le Compte Administratif – Budget Principal
b) Délibération du Conseil Municipal sur le Compte Administratif – Budget du PAE
c) Délibération du Conseil Municipal sur le Compte Administratif – Budget Port de Plaisance
d) Délibération du Conseil Municipal sur le Compte Administratif – Budget Office du Tourisme
4/ a) Affectation des résultats 2012 du budget principal
b) Affectation des résultats 2012 du budget de l’Office de Tourisme de Saint-Gilles
c) Affectation des résultats 2012 du budget du Plan d’Aménagement d’Ensemble (P.A.E.)
d) Affectation des résultats 2012 du budget du port de plaisance
5/ Budget Principal 2013 – Décision modificative n° 1
6/ Admission en non valeur de taxes d’urbanisme
7/ a) Affectation des subventions allouées aux associations locales diverses pour l’année 2013
b) Affectation des subventions allouées aux associations locales sportives pour l’année 2013
c) Affectation des subventions allouées aux associations ou établissements d’utilité publique pour l’année 2013
d) Affectation des subventions allouées aux associations scolaires et périscolaires pour l’année 2013
8/ Mise à jour du tableau des effectifs communaux : créations
9/ Lancement de la procédure d’appel d’offres pour la restauration collective
10/ Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué
11/ Dénomination d’un chemin communal débouchant dans le Chemin du Cambon au lieu-dit "Les Roussignoles et Grand Chemin d’Espeyran"
12/ Accueil de loisirs sans hébergement : signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Gard
13/ Accueil de loisirs sans hébergement : signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse maritime d’allocations familiales
14/ Dispositif passeport été – signature d’une convention avec la ville de Nîmes
15/ Signature d’une convention avec le relais d’assistantes maternelles
16/ Création d’une maison des associations : plan de financement prévisionnel
17/ Création d’un « lieu ressources jeunes » signature d’une convention avec l’association « la croisée » la mission locale jeunes et le service de prévention spécialisé
18/ Convention entre Nîmes Métropole et la ville de Saint-Gilles pour la mise en place d’actions de soutien aux manifestations traditionnelles
19/ Opération de rénovation urbaine : signature d’une convention d’aide financière avec la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole
20/ Convention pluriannuelle implication des habitants : signature d’un avenant
21/ Evaluation du montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs non logés par la commune pour l’année 2012 – Avis du Conseil Municipal
22/ Convention de partenariat entre Nîmes Métropole et la commune de Saint Gilles pour l’organisation du festival 2013 – "L’agglo au rythme du jazz"
23/ Rapport Annuel de développement durable – Nîmes Métropole
24/ Approbation du rapport définitif d’évaluation du transfert des charges relatif à la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
25/ Acceptation de l’adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Maintien et la Protection des Traditions, Coutumes et Sites Camarguais de deux nouvelles collectivités
26/ Service Enfance : Affiliation CRCESU (Centre de Remboursement du chèque Emploi Service Universel)