Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017


 
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 11 JUILLET A 20H30

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal des débats du 23 mai 2017
  • Approbation du procès-verbal des débats du 13 juin 2017
  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Gilles et bilan de la concertation
  3. Acquisition d’une part de la société publique locale AGATE
  4. Convention de mandat avec la SPL Agate relative à la réhabilitation et l’extension de l’école maternelle les Calades
  5. Rythmes scolaires : passage à la semaine des 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques dès la rentrée de septembre 2017
  6. Budget Principal 2017 – Décision modificative n°2
  7. Budget du Port de Plaisance 2017 – Décision modificative n°1
  8. Aire de service des camping-cars – Création de tarifs
  9. Mise à jour du tableau des effectifs titulaires de la Commune
  10. Mise à jour du tableau des effectifs non titulaires permanents de la Commune
  11. Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action sociale (CCAS)
  12. Election des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale Taurine
  13. Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles
  14. Marché de travaux n°17004-01 – Aménagement des voiries et places du centre-ville – Lot N°1 Voirie et mobilier – Passation d’un avenant N°1
  15. Marché de travaux n°17004-02 – Aménagement des voiries et places du centre-ville – Lot N°2 Eclairage – Passation d’un avenant N°1
  16. Convention relative à la surveillance linéaire des ouvrages de protection contre les crues du Rhône
  17. Adhésion de la Ville de Saint-Gilles à la charte pour la gestion des effluents de la plaisance sur le canal du Rhône à Sète – 2017-2021 – pour le développement d’un éco-tourisme fluvial
  18. Convention SITOM SUD GARD pour le traitement des déchets de nettoiement de voirie et/ou l’élimination d’archives
  19. Cession d’un immeuble communal
  20. Concession SAT/SEMIGA pour la mise en œuvre de la convention PNRQAD – Agrément de cession – Ilôt 2 bis - 61 rue Gambetta – parcelle N 1881 lots 2 et 3
  21. Convention pluriannuelle du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) de Saint-Gilles – Passation d’un avenant N°2
  22. Concession SEGARD – Passation d’un avenant N°8
  23. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions
  24. Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions
  25. Implantation borne(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides et occupation du domaine public.
  26. Demande de fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole pour les travaux de voirie en centre-ville (Secteur 2)
  27. « Guichet Unique Enfance » : mise en place d’un prélèvement automatique pour le règlement des activités périscolaires, extrascolaires, restauration scolaire et l’école des sports
  28. « Multi-accueil les Canaillous » : nouveaux tarifs à compter du 1er septembre 2017
  29. Règlement de fonctionnement du pavillon de la culture et du patrimoine
  30. Club des Sites du Gard - Convention de Partenariat Action Promotion "Ticket Malin"
  31. Attribution d’une subvention à l’Association « Saint-Gilles Ville Fleurie »
  32. Questions orales