Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017


 
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 7 NOVEMBRE A 20H30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 18 septembre 2017
Approbation du procès-verbal des débats du 26 septembre 2017

  • 1 Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  • 2 Convention d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard
  • 3 Modification de l’article 4 des statuts de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole au 1er janvier 2018
  • 4 Budget Principal Ville de Saint-Gilles – Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2018
  • 5 Port de Plaisance – Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2018
  • 6 Budget Principal 2017 – décision modificative n°4
  • 7 Budget Principal 2017 – Admission en non-valeur
  • 8 Inscription sur le monument aux morts de Saint-Gilles de Monsieur Jean BAUDET et Monsieur Louis-André FUSTIER, « morts pour la France » lors du conflit mondial 1914-1918
  • 9 Rémunération des agents recenseurs
  • 10 Marché de fourniture – Fourniture de petits équipements et matériels pour le Centre technique municipal – Rectificatif attributaire lot 10 (visserie et fixation)
  • 11 Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle de sports Georges Chouleur – Avenants n°1 aux lots 01, 03, 05, 06, 07, 08, 11 et 12
  • 12 Marché de travaux – Aménagement des voiries et places du Centre-Ville – Secteur 1 – Avenant n° 2 au lot 01 (voirie et mobilier)
  • 13 Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Attribution lots 4 et 6
  • 14 Travaux d’amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Avenant n°1 au lot 01 (démolition – désamiantage)
  • 15 Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la rue Eyminy, rue de l’Etoile en partie, de l’impasse des Glycines, de la rue de la Pimpoune, de la route de Beaucaire et de la rue du Ragiérau – Avenant n°1 portant approbation des études au stade d’avant-projet définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre
  • 16 Signature de la convention annuelle 2017 entre la Ville de Saint-Gilles et l’Agence d’Urbanisme et de développement des régions Nîmoise et Alésienne
  • 17 Opération de rénovation urbaine de quartier « Sabatot » : Approbation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités Locales (CRACL) relatif à la concession d’aménagement et d’Equipement du Gard (SEGARD)
  • 18 Modalités de concertation préalable à la mise en œuvre de l’opération d’aménagement réalisée dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés
  • 19 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions
  • 20 Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions
  • 21 Ouverture d’une enquête publique – projet de création d’une digue à l’ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon, mise en transparence du remblai et mesures associées par le SYMADREM
  • 22 Servitude pour l’extension du réseau électrique au profit d’ENEDIS
  • 23 Travaux d’aménagement du parking Charles de Gaulle, dissimulation des réseaux aériens et dépose des supports
  • 24 Travaux d’aménagement du parking Charles de Gaulle, dissimulation des réseaux aériens de télécommunication – GC Télécom
  • 25 Dénomination Impasse des Carbassettes
  • 26 Avenant au contrat de concession d’aménagement de la ZAC du « domaine des Vergers » : changement de nom du concessionnaire
  • 27 Aménagement de la rue Eyminy, de l’Etoile, de la Pimpoune, du Ragiérau, la route de Beaucaire et l’impasse des Glycines - Demande de fonds de concours
  • 28 Désignation d’un représentant de la commune de Saint-Gilles au Conseil d’Administration du Collège Jean Vilar de Saint-Gilles.
  • 29 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année 2016-2017.
  • 30 Détermination de la participation financière de la Commune aux dépenses de fonctionnement matériel des classes sous contrat d’association : Ecole Li Cigaloun – Année scolaire 2017-2018.
  • 31 Réhabilitation de l’école des Calades - Demandes de subventions
  • 32 Mise à disposition du reliquaire de saint Gilles à la paroisse de Saint-Gilles
  • 33 Célébration du 20ème anniversaire de l’inscription des « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France » sur la liste du patrimoine mondiale de l’UNESCO - Demandes de subventions.
  • 34 Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Occitanie pour deux manifestations littéraires : le Festival « Saint-Gilles à contes découverts » et les « rendez-vous de la BD » pour l’année 2018.
  • 35 Demande de subvention auprès du Département du Gard pour l’organisation du Festival « Saint-Gilles à contes découverts » pour l’année 2018.
  • 36 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie pour les actions d’animations menées en 2018 par la médiathèque
  • 37 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Team Camargue
  • 38 Échange d’une partie de la voie communale N°7 dite « de Beauvoisin à Saint-Gilles » et d’une partie de la parcelle K 593 et vente d’une partie du chemin rural dit « des Charrettes ».
  • 39 Questions orales