Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

CONSEIL MUNICIPAL MARDI 29 MAI A 20H30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 27 mars 2018

  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Budget Principal – Approbation du compte de Gestion 2017 du budget principal de la ville de Saint-Gilles établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
  3. Compte administratif 2017 du Budget principal de la ville de Saint-Gilles
  4. Affectation des résultats 2017 du budget principal
  5. Budget Supplémentaire 2018 (BS 2018) de la ville de Saint-Gilles
  6. Approbation du compte de Gestion 2017 du budget du Port de plaisance de la ville de Saint-Gilles établi par Monsieur Philippe POUCHELON, Receveur Municipal de Saint-Gilles
  7. Compte administratif 2017 du Budget du Port de plaisance de la ville de Saint-Gilles
  8. Affectation des résultats 2017 du budget du port de plaisance
  9. Budget Supplémentaire 2018 (BS 2018) du port de plaisance de la ville de Saint-Gilles
  10. Individualisation des subventions allouées aux associations locales diverses pour leur fonctionnement général pour l’année 2018
  11. Individualisation des subventions allouées au titre des dispositifs partenariaux pour l’année 2018
  12. Affectation d’une subvention allouée au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Gilles pour l’année 2018
  13. Affectation d’une subvention allouée à l’Association de Protection Animale de Saint-Gilles pour l’année 2018
  14. Transfert de trois emprunts et maintien des garanties des entreprises sociales pour l’habitat (ESH) UNICIL vers PROMOLOGIS
  15. Mise à jour du tableau des effectifs titulaires de la Commune
  16. Indemnité pour l’usage d’un véhicule personnel pour les besoins du service
  17. Création d’un Comité Technique commun entre la Collectivités et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  18. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  19. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun entre la Collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  20. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  21. Demande de protection fonctionnelle
  22. Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles
  23. Marché de travaux – Travaux de réhabilitation du site Abbatial - Lot 1 – Maçonnerie, Pierre de taille – Passation d’un avenant n°1
  24. Marché de travaux – Travaux de réhabilitation du site Abbatial - Lot 2 – Couverture – Passation d’un avenant n°2
  25. Marché de travaux – Travaux de réhabilitation du site Abbatial - Lot 4 – Menuiserie – Passation d’un avenant n°1
  26. Marché de travaux – Travaux de réhabilitation du site Abbatial - Lot 7 – Electricité – Passation d’un avenant n°2
  27. Marché de travaux – Travaux d’amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles - Lot 3B – Verrière
  28. Marché de travaux – Travaux d’amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles - Lot 5 – Doublages cloisons et faux plafonds – Passation d’un avenant n°1
  29. Signature de la convention annuelle 2018 entre la Ville de Saint-Gilles et l’Agence d’Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
  30. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – attribution de subventions.
  31. Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – attribution de subventions
  32. Convention quadripartite d’occupation temporaire des terrains d’assiette des ouvrages d’eau potable pour les installations de radiotéléphonie des opérateurs privés
  33. Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame BROYE Catherine
  34. Signature d’une convention avec la Caisse Allocation Familiale (CAF) du Gard pour la Consultation des Données Allocataires par les Partenaires (CDAP en remplacement de CAFPRO) et pour l’utilisation d’un service en ligne de déclaration Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) (AFAS : Aides Financières d’Action Social)
  35. Règlements de l’Accueil de Loisirs Périscolaire (ALP) et de l’Accueil de Loisirs sans hébergement (ALSH) de la commune de Saint-Gilles
  36. Dédoublement des classes de CP – Demande de subvention à l’Etat
  37. Demande de classement en commune touristique de la vile de Saint-Gilles
  38. Aménagement urbain du centre-ville (secteur 3) – Plan de financement prévisionnel
  39. Opération de rénovation urbaine du quartier « Sabatot » - Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales relatif à la concession d’aménagement passée avec la SEGARD (2017)
  40. Restauration de tableau : demande de subvention au titre du dispositif LEADER – Plan de financement définitif
  41. Signature d’une convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Gilles, le Centre des Monuments Nationaux et le Syndicat Mixte de la Camargue Gardoise pour la mise en œuvre du projet « Delta Project »
  42. Approbation et validation du Projet Scientifique et Culturel (PSC) du Musée de la Maison Romane de Saint-Gilles
  43. Convention de partenariat entre la Médiathèque et l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de Saint-Gilles
  44. Fourniture de la technologie Radio Fréquence Identification (RFID) à la médiathèque – Demande de subvention à l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie)
  45. Avenant à la convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre du passeport été 2018
  • Questions orales