Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017


 
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 27 MARS A 20H30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 20 février 2018

  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Gilles (PLU)
  3. Signature des Conventions Pluriannuelles d’Objectifs (CPO) - Contrat de ville de Nîmes Métropole 2018-2020
  4. Vote des taux d’imposition des trois taxes locales directes pour l’année 2018
  5. Port de Plaisance – Financement des travaux sur le Budget Principal 2018 de la ville de Saint-Gilles
  6. Création de pontons flottants – Demande de subventions
  7. Projets tutorés en partenariat avec l’Université de Nîmes
  8. Accompagnement renforcé vers l’emploi - Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE)
  9. Echange de terrains entre la Commune, Monsieur Louis GUIDI Louis et la SNC GUIDI- PERRUCHON
  10. Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’environnement du Gard (CAUE)
  11. Institution du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé
  12. Signature d’une convention de servitudes pour des travaux sur le réseau électrique au profit d’ENEDIS
  13. Mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD)
  14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Sportive de l’Ecole Primaire (USEP) de l’école Jean Moulin
  15. Mise en accessibilité de la Médiathèque - Demande de subventions
  16. Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Gilles et l’Association Accueil et Traditions Saint-Gilles – Saint-Jacques
  17. Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Gilles et l’Association Histoire d’Archéologie Sauvegarde de Saint-Gilles
  18. Marché de travaux – Aménagement des voiries et places du Centre-Ville – Secteur 2 – Attribution
  19. Marché de travaux n° 17004-02 – Aménagement des voiries et places du centre-ville – Lot 2 Eclairage – Passation d’un avenant n°2
  20. Marché de travaux n° 17004-01 – Aménagement des voiries et places du centre-ville – Lot 1 Voirie et mobilier – Passation d’un avenant n°3
  21. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 2 Gros œuvre – Maçonnerie – Couverture – Passation d’un avenant n°2
  22. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 4 Etanchéité – Passation d’un avenant n°1
  23. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 7 Menuiseries Intérieures – Passation d’un avenant n°1
  24. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 11 Electricité Courants faibles – Passation d’un avenant n°2
  25. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 12 Plomberie Sanitaires Chauffage Ventilation - Climatisation– Passation d’un avenant n°2
  26. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la Halle Georges Chouleur à Saint-Gilles – Lot 5 Menuiseries extérieures – Passation d’un avenant n°2
  27. Marché de travaux – Travaux d’amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Attribution lots 3A et 3B
  28. Questions orales