Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

  • Conseil municipal du lundi 18 septembre 2017 - en attente de compte rendu

     


 
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 26 SEPTEMBRE A 20H30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 11 juillet 2017
1 Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
2 Contribution de solidarité de la Commune de Saint-Gilles au bénéfice des victimes de l’ouragan IRMA
3 Budget Principal 2017 – Décision modificative n° 3
4 Affectation d’une subvention allouée à l’Association de Protection Animale de Saint-Gilles pour l’année 2017
5 Responsabilité civile de la Commune : indemnisation d’un tiers en raison d’un dommage causé par un agent communal dans l’exercice de ses fonctions
6 Protection Fonctionnelle d’un Agent Territorial en fonction
7 Marché de fournitures – Fourniture de petits équipements et matériels pour le Centre Technique Municipal – Attribution lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10
8 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions
9 Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions
10 Désaffectation et déclassement d’une partie de la voie communale N°7 dite « de Beauvoisin à Saint-Gilles »
11 Itinéraire cyclable « La ViaRhôna » - Convention entre la Communauté de Communauté Beaucaire Terre d’Argence (CCBTA) et la Commune de Saint-Gilles
12 Aménagement urbain du centre-ville (secteur 3) – Demande de subventions
13 Projet de médiation et de valorisation du patrimoine local – Demande de subvention au titre du dispositif LEADER
14 Demande de subventions pour la restauration du tableau « Saint-Gilles surpris dans sa retraite par le roi Wamba » et la valorisation de ce projet auprès des publics - Abrogation de la délibération N°2017-05-29 du 23 mai 2017
15 Convention de partenariat avec l’Association Heptafilms dans le cadre du projet « Archives orales du territoire de Saint-Gilles
16 Convention de dépôt d’un reliquaire de monstrance de la basilique Saint-Sernin de Toulouse à la Mairie de Saint-Gilles
Questions orales