Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

CONSEIL MUNICIPAL MARDI 25 SEPTEMBRE A 20H30

Approbation du procès-verbal des débats du 10 juillet 2018

01 Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire

02 Signature de la convention de fonctionnement du dispositif « Conseil en Energie Partagé » commun à Nîmes Métropole et à la Commune de Saint-Gilles

03 Budget Principal 2018 – décision modificative n°2

04 Annulation de subventions allouées aux associations locales diverses

05 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des « Festivités pour Saint-Gilles »

06 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « le Lien de Saint-Jacques »

07 Mise à jour du tableau des effectifs titulaires de la Commune

08 Mise à jour du tableau des effectifs non titulaires permanents de la Commune

09 Régime indemnitaire de la filière Police Municipale

10 Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

11 Responsabilité civile de la commune Saint-Gilles

12 Signature d’une convention cadre de fonctionnement de la Direction Commande Publique (DCP) commune à Nîmes Métropole et la Commune de Saint-Gilles

13 Approbation du lancement d’une concession de service public pour l’organisation de spectacles tauromachiques lors de la féria de la pêche et de l’abricot pour les années 2019-2020-2021

14 Marché de fourniture – Equipements et mobiliers pour la salle Cazelles – Attribution du lot 1 (Office) et du lot 2 (Mobilier)

15 Marché de travaux – Création d’un accueil dans le site Abbatial de Saint-Gilles – Attribution du lot 1 (Agencement) et du lot 2 (Electricité)

16 Marché de travaux - Réhabilitation et extension de l’école maternelle « Les Calades » de Saint-Gilles – Attribution des lots 7, 8A, 8B, 10A, et 10B

17 Marché de travaux – Aménagement des voiries et places du Centre-ville – Secteur 1 – Passation d’un avenant n°4 au lot 1 (Voirie et mobilier)

18 Contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec la SPL Agate relatif à l’assistance pour la réalisation d’une étude de programmation pour la construction d’un pôle enfance et loisirs sur la commune de Saint-Gilles

19 Aménagement de l’Avenue Marie Curie – Dissimulation du réseau d’éclairage public

20 Aménagement de l’Avenue Marie Curie – Dissimulation du réseau électrique – Fils nus

21 Aménagement de l’Avenue Marie Curie – Dissimulation du réseau de Télécommunication

22 Vente à la SCI Les 2 aisses

23 Procédure de déclaration de parcelle en état d’abandon manifeste

24 Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions

25 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions

26 Approbation du règlement relatif à la Prestation de Service Unique (PSU) pour la Crèche Familiale « Les Canaillous », établissement d’accueil de jeunes enfants

27 Approbation du règlement relatif à la Prestation de Service Unique (PSU) pour la Crèche Collective « Les Canaillous », établissement d’accueil de jeunes enfants

28 Signature d’une convention de partenariat entre Nîmes Métropole et la commune de Saint-Gilles pour la mise en œuvre du programme « les vendredis de l’Agglo » et « les Pestacles de l’Agglo »

29 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’organisation du colloque « de Saint-Gilles à Saint-Jacques - Recherches archéologiques sur l’art roman des chemins de Compostelle dans le midi de la France et en Espagne »

30 Demande de subventions pour la construction de deux courts de tennis couverts et d’un club house sur la commune de Saint-Gilles

31 Signature d’une convention pour le financement, l’étude, la réalisation, la gestion et l’entretien de l’éclairage du pont franchissant le canal du Rhône à Sète – RD6572 sur la Commune de Saint-Gilles

Questions orales