Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017


 

  • Conseil municipal du mardi 21 février 2017

     
    PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MARDI 28 MARS A 20H30


    ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 21 février 2017

  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Approbation du principe de création d’une Société Publique Locale et prise de participation
  3. Approbation du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable (ex Secteur Sauvegardé).
  4. Vote des taux d’imposition des trois taxes locales directes pour l’année 2017.
  5. Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
  6. Mise à jour du tableau des effectifs titulaires de la Commune.
  7. Mise à jour du tableau des effectifs non titulaires permanents de la Commune.
  8. Aménagement des voiries et places du centre-ville (secteur 2) : demandes de subventions.
  9. Protection fonctionnelle accordée à un agent communal.
  10. Déclassement du mobilier scolaire, vente et cession du matériel réformé.
  11. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la Halle Georges Chouleur – Attribution.
  12. Marché de travaux – Réhabilitation du site Abbatial – Lot 6 – Attribution.
  13. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – attribution de subventions.
  14. Prestation de service « accueil périscolaire et extrascolaire » : signature d’une convention avec la mutualité Sociale Agricole du Languedoc.
  15. Avenant N°1 à la Convention de partenariat avec l’Etablissement Public de coopération Culturelle Pont du Gard (EPCC) – « PASS REDUCTION – PATRIMOINE DU GARD ».
  16. Convention de partenariat pour l’organisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions régionales 2017 entre Nîmes Métropole et la Commune de Saint-Gilles.
  17. Vœu de soutien à l’inscription de la course camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO.
  18. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) de l’école Jules FERRY pour l’année 2017.
  19. Questions Orales