Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

  • Conseil municipal du mardi 12 décembre 2017 en attente d’approbation

     


 
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 20 FEVRIER A 20H30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 12 décembre 2017

  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Gilles et l’Office de Tourisme Communautaire
  3. Approbation du règlement de la Commission d’indemnisation amiable
  4. Réforme de matériels et mise à jour du Patrimoine Communal
  5. Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles
  6. Tarifs de billetterie du Pavillon de la Culture et du Patrimoine
  7. Signature de la convention de partenariat pour l’organisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions régionales 2018 entre Nîmes Métropole et la Commune de Saint-Gilles
  8. Signature de la convention relative à la mise en dépôt d’une station fixe d’enregistrement des « titres électroniques sécurisés » (TES)
  9. Règlement intérieur des marchés publics – Modification
  10. Marché de fournitures et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville – Avenant n°1
  11. Marché de travaux de réhabilitation du site Abbatial – Passation d’un avenant n° 1 – Lot 3 Restauration des sculptures – Atelier Jean-Loup Bouvier
  12. Marché de travaux de réhabilitation du site Abbatial – Passation d’un avenant n°1 – Lot 5 Serrurerie – SARL Théron et Fils
  13. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Lot 2 Gros œuvre – Maçonnerie – Couverture – Passation d’un avenant n°1
  14. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – lot 3 – Menuiseries extérieures en aluminium – Résiliation
  15. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Lot 11 Electricité Courants Faibles – Passation d’un avenant n°1
  16. Marché de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et salle Cazelles – Lot 12 Plomberie Sanitaires Chauffage ventilation Climatisation – Passation d’un avenant n°1
  17. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 1 Gros œuvre – Passation d’un avenant N° 2
  18. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 2 Façades – Passation d’un avenant N° 1
  19. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 9 Peinture – Passation d’un avenant N°1
  20. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 10 Métallerie – Passation d’un avenant N°1
  21. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 11 Courant fort et faible – Passation d’un avenant N° 2
  22. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 12 Chauffage – VMC – Plomberie – Passation d’un avenant N° 2
  23. Marché de travaux – Réhabilitation et extension de la halle Georges Chouleur – lot 13 Sol sportif – Passation d’un avenant N° 1
  24. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions
  25. Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions
  26. Signature de la convention cadre pour le transfert de voies routières communales et départementales sur le territoire de la commune de Saint-Gilles et signature de la convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6572
  27. Signature d’une convention quadripartite d’occupation temporaire des terrains d’assiette des ouvrages d’eau potable pour les installations de radiotéléphonie
  28. Signature d’une convention de servitude pour l’installation de réseau électrique au profit du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  29. Signature d’une convention autorisant le passage de canalisations publiques d’eaux usées au profit de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole
  30. Acquisition aux consorts SOUTOUL d’un immeuble situé 13, place de la République à Saint-Gilles
  31. Bilan sur les cessions et les acquisitions – Année 2017
  32. Désaffectation et déclassement d’une partie du chemin rural dit de « l’Amérique »
  33. Désaffectation et déclassement d’une partie du chemin rural dit de « Valombré »
  34. Désaffectation et déclassement d’une partie du chemin rural dit des « Charrettes à Saint André »
  35. Signature d’une convention pour le financement d’un poste FONJEP entre la Ville, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, le Conseil Départemental et l’Association « La Croisée »
  36. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Amicale Laïque Saint-Gilloise (ALSG)
  37. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Futsal Club Saint-Gilles
    Questions orales