Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

CONSEIL MUNICIPAL MARDI 10 JUILLET A 18H30

Approbation du procès-verbal des débats du 29 mai 2018

  1. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
  2. Budget Principal 2018 – Décision modificative n°1
  3. Individualisation des subventions allouées aux associations locales diverses pour leur fonctionnement général pour l’année 2018
  4. Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles
  5. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
  6. Contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec la SPL Agate relative au projet d’aménagement de pontons flottants dans le port de Saint-Gilles – Avenant n°1
  7. Marché de travaux de réhabilitation et d’extension de l’école maternelle « Les Calades » à Saint-Gilles – Attribution des lots 1 à 12
  8. Marché de travaux relatif à l’aménagement des voiries et places du centre-ville – secteur 2 – Attribution des lots 1 (voirie), 4 (béton désactivé) et 5 (mobilier urbain)
  9. Marché de travaux de réhabilitation des Halles – Lot 11 peinture – Passation d’un avenant n°1
  10. Marché public de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et la salle Cazelles – Lot 5 (Doublage, cloisons et faux plafonds) – Passation d’un avenant n°2
  11. Marché public de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et la salle Cazelles – Lot 10 (façade) – Passation d’un avenant n°1
  12. Marché public de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et la salle Cazelles – Lot 11 (électricité et courant faible) – Passation d’un avenant n°3
  13. Marché public de travaux – Amélioration du niveau de sécurité, mise en accessibilité et réhabilitation de l’immeuble et la salle Cazelles – Lot 12 (plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation, climatisation) – Passation d’un avenant n°3
  14. Marché de travaux – Travaux de réhabilitation du site Abbatial de Saint-Gilles – Lot 7 (électricité) – Passation d’un avenant n°3
  15. Enquête publique unique consécutive aux demandes d’autorisation de modification des conditions d’exploitation du centre de traitement des déchets – Commune de Bellegarde
  16. Servitude et mise à disposition pour l’extension du réseau électrique au profit d’ENEDIS
  17. Acquisition d’un emplacement réservé GROUSSET – LESAGE
  18. Vente de parcelles à la Société Coopérative Agricole (SCA) COVIAL
  19. Echange de terrain entre la Commune, Monsieur Louis GUIDI et la SNC GUIDI- PERRUCHON
  20. Vente du chemin dit « des Charrettes à Saint-André » au Groupement Foncier Agricole (GFA) Domaine du Grand Saint-André
  21. Vente d’une partie du chemin rural dit « des Charrettes à Saint-André » au Groupement Foncier Agricole (GFA) La Garde de Dieu
  22. Vente du chemin dit « de l’Amérique »
  23. Vente au Groupement Foncier Agricole (GFA) de Valombré d’une partie du chemin rural dit « de valombré »
  24. Vente à la SCI SAN GILLEN d’un bien communal
  25. Création d’un ponton flottant – Dossier Loi sur l’eau de déclaration
  26. Travaux d’aménagement du cœur de ville de Saint-Gilles - Demande de fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole
  27. Travaux complémentaires sur le site Abbatial – Dossier de subvention N°2
  28. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – Attribution de subventions
  29. Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien – Attribution de subventions
  30. Signature de la Convention relative à la prise en charge du public jeune 16/25 ans en matière d’accueil, d’information, d’orientation et d’accompagnement
  31. Signature de la convention de coopération locale 2018-2020 entre la Commune de Saint-Gilles et Pôle emploi Nîmes 7 collines
  32. Mise en place d’un système de billetterie en ligne au Pavillon de la Culture et du Patrimoine
  33. Signature d’une convention collaborateur occasionnel bénévole
  34. Projet de Grand Site Occitanie : signature de la convention cadre et de la convention de partenariat
  35. Questions orales