Ville de SAINT‑GILLES
     
La mairie

Les travaux du Conseil municipal


Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017


 
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MARDI 21 FEVRIER A 20H30


ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal des débats du 13 décembre 2016

1- Information du conseil municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
2- Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole
3- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur les orientations générales modifiées du Projet d’Aménagement e de Développement Durables (PADD)
4- Octroi d’une subvention à la Société des Meilleurs Ouvriers de France affectée au parrainage d’une élève saint-gilloise au concours "Un des meilleurs Apprentis"
5- Conventionnement de fonctionnement du pôle médecine préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Saint-Gilles
6- Responsabilité civile de la commune
7- Concessions funéraires et cinéraires dans les cimetières de Saint-Gilles
8- Marché assurance flotte automobile – Lot 3 – Avenant n°
9- Marché de fourniture – Eclairage public – Attribution
10- Marché complémentaire dans le cadre du marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’abbatiale
11- Marché de travaux – Aménagement des voiries et places du centre-ville – Secteur 1 – Attribution
12- Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la rue Saint-Pierre et de l’impasse Solimany – Avenant n° 1 portant approbation des études au stade d’avant-projet définitif et fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre
13- Aménagement de la rue Eyminy – Dissimulation du réseau d’éclairage public
14- Aménagement de la rue Eyminy – Dissimulation du réseau de télécommunications
15- Aménagement de la rue Eyminy – Dissimulation du réseau électrique
16- Convention relative à la réalisation de prestation de services entre Nîmes Métropole et la Ville de Saint-Gilles pour la gestion et l’entretien des fossés et des bassins de rétention
17- Convention d’occupation temporaire des terrains d’assiette des ouvrages d’eau potable pour les installations de radiotéléphonie des opérateurs privés – Avenant 1 de transfert
18- Approbation du rapport d’évaluation du transfert des charges relatif à la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
19- Avis sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau de la construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées
20- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau Potable, du Service Public de l’Assainissement Collectif et du Service Public de l’Assainissement Non Collectif de Nîmes Métropole – Exercice 2015
21- Bilan sur les cessions et les acquisitions – Année 2016
22- Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien – attribution de subventions
23- Dénomination de la rue Baptiste Marcet prolongé
24- Réhabilitation et extension de la halle sportive Georges Chouleur – Plan de financement
25- Aménagement urbain du centre-ville (2è tranche) : demande de subvention
26- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) de l’école Jean Moulin pour l’année 2017
27- Avenant à la convention d’objectifs et de financement passe avec la Caisse d’Allocations Familiales du Gard (CAF)
28- Convention d’engagements réciproques entre la Ville de Saint-Gilles et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Pont du Gard
29- Convention de partenariat avec Nîmes Métropole pour la mise en œuvre du programme des "Vendredis de l’Agglo" et "les Pestacles de l’Agglo" pour l’année 2017
30- Lancement d’une campagne de mécénat populaire avec la Fondation du patrimoine pour le projet de restauration de la façade de l’abbatiale
31- Election des membres de la Commission d’appel d’offres
32- Désignation des représentants de la Commune au sein de différents organismes
33- Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet lancé par l’Etat "Territoire à énergie positive pour la croissance verte" – candidature portée par la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole
34- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre d’une mission de saisis de données dans le logiciel "MICROMUSEE"
35- Questions orales