Ville de SAINT‑GILLES
     
Rubrique cachée

Mentions légales


Site officiel de la Ville de Saint-Gilles (Gard) : saint-gilles.fr


EDITEUR
Ville de Saint-Gilles - Direction de la Communication
Place Jean Jaurès - 30800 SAINT-GILLES
Tél. 33 (0)4 34 39 58 00 - contact@saint-gilles.fr

Maire : Eddy VALADIER
Responsable de la publication : Service Communication - Ville de Saint-Gilles


COMMENTAIRES, REMARQUES ET SUGGESTIONS
Contactez nous


REALISATION TECHNIQUE
Ce site a été conçu et réalisé par TripleXL pour la Ville de Saint-Gilles.
Il est régulièrement mis à jour par la direction de la communication de la Ville de Saint-Gilles.


HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par Objective Machine, pour la Ville de Saint-Gilles.


PLAN DE LA VILLE
Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas, elles mêmes, de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville de Saint-Gilles.


PROPRIETE INTELLECTUELLE
Photographies Ville de Saint-Gilles, Claude JOURDAN et Bruno TROUILLET (sauf mention).

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de la Ville de Saint-Gilles. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Saint-Gilles.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Ville de Saint-Gilles est régie par le droit français.


LIENS HYPERTEXTE
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Saint-Gilles.

Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes.
La Ville de Saint-Gilles décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.


TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession de la part de la Ville de Saint-Gilles.

Conformément à l’article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Ville de Saint-Gilles, Direction de la Communication, Place Jean Jaurès, 30800 SAINT-GILLES.